- marque obligatoire
- обязательный товарный знак
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Marque Postale Linéaire — Les marques postales linéaires sont des marques postales apposées à l aide d un cachet encreur. Elles sont destinées à repérer la ville d émission. Sommaire 1 Ancien régime 1.1 Marques manuscrites 1.2 Marques au tampon … Wikipédia en Français
Marque postale lineaire — Marque postale linéaire Les marques postales linéaires sont des marques postales apposées à l aide d un cachet encreur. Elles sont destinées à repérer la ville d émission. Sommaire 1 Ancien régime 1.1 Marques manuscrites 1.2 Marques au tampon … Wikipédia en Français
Marque Commerciale — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Marque commerciale — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Marque de commerce — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Marque de fabrique — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Marque déposée — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Marque D'itération — Une marque d itération est un signe permettant d éviter la répétition d un ou plusieurs caractères, utilisé en japonais et plus rarement en chinois. Par exemple, en japonais, 人人 (hitobito « les gens ») peut aussi s écrire 人々, où 々 est… … Wikipédia en Français
Marque d'iteration — Marque d itération Marque d itération Une marque d itération est un signe permettant d éviter la répétition d un ou plusieurs caractères, utilisé en japonais et plus rarement en chinois. Par exemple, en japonais, 人人 (hitobito « les… … Wikipédia en Français
Marque d'itération — Une marque d itération est un signe permettant d éviter la répétition d un ou plusieurs caractères, utilisé en japonais et plus rarement en chinois. Par exemple, en japonais, 人人 (hitobito « les gens ») peut aussi s écrire 人々, où 々 est… … Wikipédia en Français
Marque postale linéaire — Les marques postales linéaires sont des marques postales apposées à l aide d un cachet encreur. Elles sont destinées à repérer la ville d émission. Sommaire 1 Ancien régime 1.1 Marques manuscrites 1.2 Marques au tampon … Wikipédia en Français